Mentions Légales

​

La présentation, le contenu et les différents éléments du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Conformément aux lois régissant les droits de la propriété intellectuelle, littéraire ou artistique, la reproduction, la représentation ou l'adaptation de tout ou partie des éléments composant ce site, sont strictement interdites, sans l'accord préalable et écrit de leur auteur respectif.

​

Paris TUKTUK® est une marque déposée, par la Société Service Paris Transports, à l'Institut National de la Propriété Industrielle, depuis le 25 juillet 2010, étendue le 29 juin 2016 sous le numéro national 16/428346.

La charte graphique, les textes, la vidéo, ainsi que l'ensemble des photographies présentées sur ce site sont protégées par la loi du 12 juillet 1992 du Code de la Propriété Intellectuelle (article L713-2) et ne sont pas libres de droits.

​

​

Conformément aux dispositions de la loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique, nous vous informons que :

Directeur de la publication : Mathieu GERARD

 

Adresse du siège social : SASU Service Paris Transports
79 rue Marcadet
75018 Paris, France

 

Numéro SIRET : 79415929300024 RCS Paris

Licence de Transport attribuée à : 
Service Paris Transports, licence n° EVTC075170058

Numéro TVA intracommunautaire: FR72794159293

Capital Social : 8000€

​

Police d'Assurance professionnelle : 
Cogeas Assurances, contrat n° 125990675 auprès de
la Compagnie MMA Entreprise Flotte
160 rue Henrie Champion
72035 Le Mans Cedex 1

Hébergement Web : UByNet - 34 rue du Plateau
75019 Paris, France